Conditions générales de vente | Domaine Potterat

Domaine Potterat
Rue du Temple 15, 1096 Cully
N° TVA : CHE-340.358.024

1. Qui sommes nous ?
Le Domaine Potterat est une entreprise familiale, vignerons-encaveurs, qui exploite ses vignes et produit ses vins dans sa maison vigneronne historique à Cully.
Adresse : Domaine Potterat, Rue du Temple 15, 1096 Cully
Email : info@vins-potterat.ch
Téléphone : 021 799 15 63

2. Comment passer commande ?
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées auprès du Domaine Potterat :
• Via la boutique en ligne,
• Par email, courrier ou téléphone,
• A la cave ou lors de foires et événements.
Les produits sont disponibles uniquement pour la livraison en Suisse.
Les descriptions et images des produits sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. Les vins sont disponibles dans la limite des stocks.

3. Vins et conditionnement
Les prix s’entendent TVA 8.1% comprise. Le Domaine Potterat propose les formats suivants :
• Cartons de 6 bouteilles de 70 cl
• Cartons de 12 demi-bouteilles de 35 cl
• Emballages spéciaux pour pot vaudois de 140 cl et coffrets spéciaux

4. Paiement
Le paiement peut s’effectuer selon les modalités suivantes :
Pour les commandes en ligne :
• Paiement sur facture
• Selon la situation, un paiement d’avance peut être demandé
Pour les achats sur place :
• Paiement comptant (carte bancaire, TWINT, cash)
• Paiement sur facture (selon accord)

5. Livraison
La livraison ou l’expédition est assurée dans toute la Suisse, aux conditions suivantes :
• Gratuite dès 12 bouteilles (70 cl) ou 24 demi-bouteilles (35 cl).
Pour les commandes inférieures, les frais de port s’élèvent à :
• CHF 12.- pour un carton de 6 bouteilles 70 cl
• CHF 10.- pour un pot vaudois de 140 cl (carton individuel)
Une adresse complète, numéro de téléphone et email doivent nous être communiqués pour la transmission à notre transporteur. La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client dans un délai raisonnable dès réception de la commande. Merci de nous préciser si un délai de livraison doit être tenu.

6. Retours
Aucun retour n’est possible, sauf en cas d’erreur de livraison ou en raison d’un produit défectueux. Pour toute réclamation ou demande particulière, veuillez nous contacter rapidement pour que nous trouvions une solution.

7. Vente d’alcool aux mineurs
Conformément à la législation suisse, la vente d’alcool est interdite aux personnes de moins de 18 ans. En passant commande, l’acheteur confirme être majeur et respecter la protection de la jeunesse.

8. Droit applicable et for juridique
Les présentes CGV sont soumises au droit suisse. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du canton de Vaud.